Le modèle ci-dessous est à adapter selon vos cas et usages et sert à cadrer la mise en dépôt d’une œuvre d’art, un bien d’occasion ou une antiquité
Entre les soussignés :
Déposant :
Nom et Prénom : ____________
Adresse : ___________________
Numéro de téléphone : _______
Adresse e-mail : ____________
[Autres informations nécessaires, telles que l’identifiant fiscal]
Galeriste :
Nom de la galerie : __________
Représentée par : ___________
Adresse : ___________________
Numéro de téléphone : _______
Adresse e-mail : ____________
Description de l’œuvre :
Titre : ______________________
Artiste : _____________________
Dimensions : _________________
Technique/Matériaux : _________
Année de création : ___________
État de l’œuvre : _____________
[Autres informations pertinentes, telles que l’historique de l’œuvre]
Conditions de dépôt et mandat de vente :
Le déposant confie à la galerie l’œuvre décrite ci-dessus pour vente.
La galerie accepte ce dépôt et s’engage à mettre en vente l’œuvre selon les conditions suivantes :
Prix de vente initial proposé : _
Commission de la galerie : ____ (en montant ou pourcentage)
Prise en charge des frais :
Rappel des règles de la taxe forfaitaire sur les plus-values des particuliers.
Durée du dépôt : ____________
Conditions spécifiques de vente : _
Responsabilités et assurances :
La galerie s’engage à conserver et protéger l’œuvre dans de bonnes conditions.
L’œuvre reste la propriété du déposant jusqu’à sa vente effective.
Le particulier assure sur l’honneur, être seul propriétaire de l’œuvre.
[Détails de l’assurance de l’œuvre pendant le dépôt]
Signature du mandat de vente :
En signant ce document, le déposant donne mandat à la galerie pour vendre l’œuvre aux conditions définies ci-dessus. Le galeriste s’engage à respecter ces conditions et à verser au déposant le produit de la vente, déduction faite de la commission convenue, dans les [nombre de jours] jours suivant la vente.
Signature du déposant : _________ Date : __
Signature du galeriste : _________ Date : __
