Découvrez nos dernières ressources à votre disposition

Ressources

Galerie d’art : Modèle de Conditions Générales de Vente

Ressources

TVA sur œuvre d’art, objet de collection ou antiquité : Calcul et optimisation du régime de TVA

Ressources

Marché de l’art : Modèle de Règlement interne de procédure interne Anti-Blanchiment

Ressources

Marché de l’art : Fiche de dépôt et mandat de vente